Conditions Générales

En vigueur au : 17 juin 2026 | Juridiction : Paris, France

Les présentes Conditions Générales régissent l'accès et l'achat de créations de mobilier sur le site internet Atelier Provence accessible à l'adresse apathizeatlas.click.

1. Objet & Prestations

Atelier Provence propose des pièces de mobilier haut de gamme faites à la main combinant frêne blanchi et lin sauvage. Chaque création étant artisanale, de légères variations de textures et de teintes peuvent survenir, témoignant de l'authenticité de la matière.

2. Prix et Commandes

Les tarifs affichés sur le site sont exprimés en Euros (€) Toutes Taxes Comprises (TTC) hors frais de livraison. Les commandes spécifiques et sur mesure font l'objet d'un devis préalable valable 30 jours.

3. Droit de rétractation

Conformément à l'article L221-18 du Code de la consommation français, l'acheteur dispose d'un délai de 14 jours pour exercer son droit de rétractation. Attention : conformément à la loi, ce droit ne s'applique pas aux meubles confectionnés sur mesure ou personnalisés selon les exigences du client.

4. Livraison et Réception

Les délais de livraison varient de 4 à 8 semaines selon la disponibilité des essences de bois et du lin. À la livraison, le client est tenu de vérifier l'état du meuble en présence du transporteur.

5. Propriété Intellectuelle

Tous les modèles de mobilier, dessins, photographies et textes figurant sur apathizeatlas.click sont la propriété exclusive de l'Atelier Provence. Toute contrefaçon fera l'objet de poursuites judiciaires.

6. Droit applicable et Attribution de juridiction

Les présentes CGV sont soumises à la législation française. Tout litige relatif à leur interprétation ou leur exécution sera de la compétence exclusive du Tribunal de Paris, France.